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Pollution de l’air : condamnation du capitaine et de l’armateur par le Tribunal Correctionnel de Marseille

2019-01-10T14:14:13+00:0028/11/2018|

Le 26 novembre 2018, le Tribunal Correctionnel de Marseille a condamné le capitaine du navire de croisière Azura et la [...]

Affiliation des gens de mer marins résidant en France et embarqués sur un navire battant pavillon d’un Etat étranger

2017-05-14T17:23:22+00:0014/03/2017|

Un décret n°2017-307 du 9 mars 2017 relatif à l’affiliation des gens de mer marins, résidant en France et embarqués [...]